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Aboorgation des articles de l'arrêté de 2017
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 septembre 2017Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
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Arrêté du 17 janvier 2022
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 septembre 2017
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 septembre 2017Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
Source : Légifrance
Arrêté du 12 septembre 2017 (Ab)
Homologation du cahier des charges de l'AOP Roquefort
Arrêté du 12 septembre 2017 · art. 1 (Ab)
Entrée en vigueur des nouvelles règles pour le Roquefort
Arrêté du 12 septembre 2017 · art. 2 (Ab)
Suppression du décret de 2001 sur l'appellation Roquefort
Arrêté du 12 septembre 2017 · art. 3 (Ab)
Modification des règles du Roquefort
Arrêté du 12 septembre 2017 · art. 4 (Ab)