Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des conditions de réutilisation des produits
Résumé. Les produits mentionnés dans l'article 2 de l'arrêté peuvent être librement réutilisés, à condition de respecter leur intégrité et de citer leurs sources.
A modifié les dispositions suivantes :