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Arrêté du 17 janvier 2011
La ministre des sports,
Vu l'arrêté du 15 mars 2010 portant création de la mention « natation course » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ;
Sur proposition du directeur des sports,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 mars 2010Art. 3
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 mars 2010Art. 4
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 mars 2010Art. 7
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 mars 2010Art. 8
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Créé le 28 janvier 2011
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 17 janvier 2011.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi
et des formations,
V. Sevaistre
En vigueur depuis le vendredi 28 janvier 2011