Arrêté du 17 janvier 2011

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

L'arrêté du 15 mars 2010 portant création de la mention « natation course » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des conditions d'accès à la formation en natation) à 5 (Modification des conditions d'obtention d'unités de formation pour les éducateurs sportifs en natation) du présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 28 janvier 2011

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles du diplôme de natation course

Résumé. Un arrêté modifie les règles pour obtenir un diplôme dans la natation course.

L'arrêté du 15 mars 2010 portant création de la mention « natation course » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des conditions d'accès à la formation en natation) à 5 (Modification des conditions d'obtention d'unités de formation pour les éducateurs sportifs en natation) du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 28 janvier 2011

Source : Légifrance