Arrêté du 17 janvier 2011

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 15 mars 2010

Art. 3

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des conditions d'accès à la formation en natation

Résumé. Les exigences pour accéder à la formation en natation sont mises à jour, notamment l'ajout de la nage avec palmes et des adaptations pour les personnes handicapées.

A modifié les dispositions suivantes :

Historique des versions

Source : Légifrance