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Arrêté du 17 janvier 2011

modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « taekwondo et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles pour les diplômes d'État en taekwondo et karaté

Résumé. Un arrêté simplifie les règles pour obtenir un diplôme d'État en taekwondo et karaté, en dispensant certains diplômés de vérifications.

La ministre des sports,

Vu l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « taekwondo et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ;

Sur proposition du directeur des sports,

Arrête :

En vigueur depuis le 28 janvier 2011

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Modification des règles pour le diplôme de taekwondo

Résumé. Un arrêté modifie les règles pour obtenir un diplôme d'État dans le taekwondo et disciplines associées.

L'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « taekwondo et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Dispenses pour les pratiquants de taekwondo) à 4 (Modification des conditions d'obtention du diplôme d'État pour les éducateurs sportifs en karaté et taekwondo) du présent arrêté.

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Dispenses pour les pratiquants de taekwondo

Résumé. Les titulaires de certains diplômes ou statuts en taekwondo sont dispensés de certaines vérifications.

A modifié les dispositions suivantes :

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Dispense de vérification des exigences pour certains diplômés en taekwondo

Résumé. Les candidats titulaires de certains diplômes en taekwondo sont dispensés de vérifier les exigences préalables.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des conditions d'obtention du diplôme d'État pour les éducateurs sportifs en karaté et taekwondo

Résumé. Les titulaires de certains diplômes en karaté et taekwondo peuvent obtenir un diplôme d'État ou une unité capitalisable après avoir justifié de trois années d'expérience.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 28 janvier 2011

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Rôle du directeur des sports dans l'application d'un arrêté

Résumé. Le directeur des sports doit appliquer les règles de cet arrêté et le faire publier.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 17 janvier 2011.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'emploi

et des formations,

V. Sevaistre

En vigueur depuis le vendredi 28 janvier 2011

Arrêté du 17 janvier 2011
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5