Abrogé par Arrêté du 3 mars 2009 - art. 28
Créé le 31 janvier 2002
Le présent arrêté entre en vigueur pour les concours ouverts au titre du recrutement de l'année 2002.
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Abrogé par Arrêté du 3 mars 2009 - art. 28
Créé le 31 janvier 2002
Le présent arrêté entre en vigueur pour les concours ouverts au titre du recrutement de l'année 2002.
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Abrogé par Arrêté du 3 mars 2009 - art. 28
Créé le 31 janvier 2002
L'arrêté du 15 juin 1988 fixant la liste des brevets permettant le recrutement sur titre dans le corps des officiers de marine et dans le corps des officiers spécialisés de la marine est abrogé.
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Abrogé par Arrêté du 3 mars 2009 - art. 28
Créé le 31 janvier 2002
Le directeur du personnel militaire de la marine est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Abrogé depuis le dimanche 8 mars 2009
En vigueur du jeudi 31 janvier 2002 au samedi 7 mars 2009