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Arrêté du 17 janvier 2002

VI. - Dispositions diverses

Abrogé8 mars 2009
Abrogé8 mars 2009

Créé le 31 janvier 2002

L'arrêté du 15 juin 1988 fixant la liste des brevets permettant le recrutement sur titre dans le corps des officiers de marine et dans le corps des officiers spécialisés de la marine est abrogé.

Abrogé8 mars 2009

Créé le 31 janvier 2002

Le directeur du personnel militaire de la marine est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Abrogé depuis le dimanche 8 mars 2009

En vigueur du jeudi 31 janvier 2002 au samedi 7 mars 2009

VI. - Dispositions diverses
Article 25
Article 26
Article 27