JORF n°16 du 19 janvier 1992

Art. 5. - L'article 8 de l'arrêté ministériel du 26 avril 1989 modifié susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:
<<art. 7="" 26="" 1989="" 8.="" -="" la="" direction="" de="" recherche="" et="" des="" études="" doctorales="" comprend,="" outre="" les="" sous-directions="" prévues="" à="" l'article="" l'arrêté="" du="" avril="" susvisé,="" l'ensemble="" directeurs="" scientifiques,="" experts="" consultants="" qui="" assistent="" le="" directeur,="" cellule="" d'évaluation,="" mission="" musées="" relations="" industrielles="" commune="" enseignements="" supérieurs.="">></art.>

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Art. 5. - L'article 8 de l'arrêté ministériel du 26 avril 1989 modifié susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:

<<Art. 8. - La direction de la recherche et des études doctorales comprend, outre les sous-directions prévues à l'article 7 de l'arrêté du 26 avril 1989 susvisé, l'ensemble des directeurs scientifiques, des experts et des consultants qui assistent le directeur, la cellule d'évaluation, la mission Musées et la mission des relations industrielles commune à la direction de la recherche et des études doctorales et à la direction des enseignements supérieurs.>>