Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'adresse d'une institution à Auxerre
Résumé L'adresse d'un endroit à Auxerre change, mais le reste reste pareil.
A l'article 1er de l'arrêté du 22 mars 2011 susvisé, les mots : « 26, rue Thomas-Ancel, 89000 Auxerre » sont remplacés par les mots : « 30, boulevard Vaulabelle, 89000 Auxerre ».
Le reste des dispositions de l'arrêté du 22 mars 2011 susvisé demeure inchangé.
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