Arrêté du 17 février 2014

Article 30-2

Abrogé5 novembre 2025

Créé le 9 août 2023

La sous-direction du pilotage des parcours et de l'évaluation est chargée de :

- définir les contenus et parcours pédagogiques ;

- définir le parcours et les modalités d'engagement des jeunes ;

- animer l'information sur le dispositif vis-à-vis des jeunes et de leur famille.

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 5 novembre 2025

Abrogé parArrêté du 3 novembre 2025art. 2

En vigueur du mercredi 9 août 2023 au mardi 4 novembre 2025

Créé parArrêté du 7 août 2023art. 2

La sous-direction du pilotage des parcours et de l'évaluation est chargée de :

- définir les contenus et parcours pédagogiques ;

- définir le parcours et les modalités d'engagement des jeunes ;

- animer l'information sur le dispositif vis-à-vis des jeunes et de leur famille.