Créé le 1 juillet 2021 · En vigueur depuis le 6 mai 2023
La direction de l'encadrement comprend :
-le service de la politique de l'encadrement supérieur ;
-le service de l'encadrement.
Arrêté du 17 février 2014
Article 16-2
Historique des versions
En vigueur depuis le samedi 6 mai 2023
Modifié parArrêté du 14 avril 2023art. 2
La direction de l'encadrement comprend :…
\-le servicede la politique de l'encadrement supérieur ; \-le service de l'encadrement.
En vigueur du jeudi 1 juillet 2021 au vendredi 5 mai 2023
Créé parArrêté du 22 juin 2021art. 4
La direction de l'encadrement comprend :
- la mission de la politique de l'encadrement supérieur ;
- le service de l'encadrement.