Arrêté du 17 février 2014

Article 13

Créé le 31 mars 2014 · En vigueur depuis le 1 octobre 2024

Le service des politiques sociales et des personnels des bibliothèques, ingénieurs, administratifs, techniques, pédagogiques, sociaux et de santé, comprend :

― la sous-direction des politiques sociales ;

― la sous-direction des personnels des bibliothèques, ingénieurs, administratifs, techniques, pédagogiques, sociaux et de santé.

Historique des versions

En vigueur depuis le mardi 1 octobre 2024

Modifié parArrêté du 26 juin 2024art. 11

Le service des politiques sociales et des personnels des bibliothèques, ingénieurs, administratifs, techniques, pédagogiques, sociaux et de santé,comprend :

― la sous-direction des politiques sociales ; ― la sous-direction des personnels des bibliothèques, ingénieurs, administratifs, techniques, pédagogiques, sociaux et de santé.

En vigueur du vendredi 1 janvier 2021 au lundi 30 septembre 2024

Modifié parArrêté du 28 décembre 2020art. 6

Le service des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, pédagogiques, sociaux et de santé et des bibliothèques, comprend :

― la sous-direction de la gestion prévisionnelle, des affaires statutaires

― la sous-direction de la gestion des carrières.

En vigueur du samedi 1 février 2020 au jeudi 31 décembre 2020

Modifié parArrêté du 15 janvier 2020art. 14

Le service des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé et des bibliothèques, comprend:

― la sous-direction de la gestion prévisionnelle, des affaires statutaires

― la sous-direction de la gestion des carrières.

En vigueur du lundi 1 juillet 2019 au vendredi 31 janvier 2020

Modifié parArrêté du 28 juin 2019art. 14

Le service des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de

― la sous-direction de lagestion prévisionnelle, des affaires statutaires et de l'action sanitaire et sociale ;

― la sous-direction de la gestion des carrières.

En vigueur du vendredi 26 août 2016 au dimanche 30 juin 2019

Modifié parArrêté du 9 août 2016art. 5

Le service des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé et des bibliothèques, comprend, outre la mission de la maîtrise d'ouvrage des systèmes d'information des ressources humaines :

― la sous-direction des études de gestion prévisionnelle, statutaires et

― la sous-direction de la gestion des carrières.

En vigueur du lundi 31 mars 2014 au jeudi 25 août 2016

Le service des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé et des bibliothèques, comprend :
― la sous-direction des études de gestion prévisionnelle, statutaires et de l'action sanitaire et sociale ;
― la sous-direction de la gestion des carrières.