Article 5
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Rôle dans les cérémonies officielles et commémoratives
Résumé L'article précise que cette entité aide à organiser des cérémonies officielles et des hommages nationaux au ministère de l'intérieur.
Le deuxième alinéa de l'article 6 du même arrêté est ainsi modifié :
« Elle participe à l'organisation des cérémonies officielles et commémoratives présidées par le ministre de l'intérieur, notamment celles se déroulant dans la cour d'honneur de l'hôtel de Beauvau, ainsi qu'à celle de certains hommages nationaux organisés au profit du ministère de l'intérieur. »
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