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Arrêté du 17 décembre 2021

modifiant l'arrêté du 7 juin 2021 identifiant les zones de circulation de l'infection du virus SARS-CoV-2

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des zones de circulation du virus pour les voyages internationaux

Résumé. Un arrêté du 17 décembre 2021 réorganise les pays dans les zones de circulation du virus, avec des changements comme le retrait de la Jordanie et du Liban de la zone verte, et le Brésil, le Costa Rica et Cuba de la zone rouge. Certaines règles commencent à s'appliquer à partir du 20 décembre.

Le ministre des solidarités et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 3131-15 (Mesures d'urgence sanitaire en cas de crise grave) ;

Vu la loi n° 2021-689 du 31 mai 2021 (Adaptation des règles face à la crise sanitaire) modifiée relative à la gestion de la sortie de crise sanitaire ;

Vu le décret n° 2021-699 du 1er juin 2021 modifié prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire ;

Vu l'arrêté du 7 juin 2021 modifié identifiant les zones de circulation de l'infection du virus SARS-CoV-2,

Arrête :

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Modification des zones de circulation du virus

Résumé. La mise à jour réorganise les pays dans les zones de circulation du virus, avec des changements notables comme le retrait de la Jordanie et du Liban de la zone verte, et le Brésil, le Costa Rica et Cuba de la zone rouge.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 19 décembre 2021

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Entrée en vigueur de certaines dispositions de l'article 1er

Résumé. Certaines règles commencent à être appliquées à partir du 20 décembre.

Le 1° et le b du 2° de l'article 1er (Modification des zones de circulation du virus) entrent en vigueur le 20 décembre 2021.

En vigueur depuis le 19 décembre 2021

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Publication de l'arrêté

Résumé. Cet arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 17 décembre 2021.

Olivier Véran

En vigueur depuis le dimanche 19 décembre 2021

Arrêté du 17 décembre 2021
Article 1
Article 2
Article 3