Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des exceptions pour les navires de plus de 400 tonnes
Résumé. Les règles pour les navires de plus de 400 tonnes changent en remplaçant une référence par une autre catégorie de navire.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 213-6.19 : Règles techniques pour les grands navires
→ Version 4 : Précision des exceptions pour l'application des articles techniques
→ Version 4 : Précision des exceptions pour l'application des articles techniques
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 213-6.19