Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Clarification des règles de tenue des registres électroniques pour les substances appauvrissant la couche d'ozone à bord des navires
Résumé. Les navires doivent mieux tenir un registre électronique des substances qui endommagent la couche d'ozone.
A modifié les dispositions suivantes :