Arrêté du 17 décembre 2020

Article 13

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Article 13

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 213-6.02

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Précisions sur les règles des navires et leurs équipements

Résumé. L'article précise les règles pour les navires et leurs équipements, en ajoutant des détails sur les mesures environnementales et l'intégration du Recueil sur la navigation polaire.

A modifié les dispositions suivantes :

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