Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Précisions sur les règles des navires et leurs équipements
Résumé. L'article précise les règles pour les navires et leurs équipements, en ajoutant des détails sur les mesures environnementales et l'intégration du Recueil sur la navigation polaire.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 213-6.02 → Version 9 : Ajout de définitions sur la navigation polaire et les registres électroniques
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 213-6.02