Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modernisation des règles de gestion des déchets sur les navires
Résumé. Les règles de gestion des déchets sur les navires sont modernisées pour inclure les registres électroniques et préciser les inspections.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 213-5.10 : Règles de gestion des déchets à bord des navires
→ Version 4 : Modernisation des règles de gestion des déchets sur les navires
→ Version 4 : Modernisation des règles de gestion des déchets sur les navires
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 213-5.10