Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des méthodes de prélavage des citernes de navires
Résumé. La réglementation sur le prélavage des citernes de navires est mise à jour pour inclure tous les navires et ajouter des méthodes spécifiques pour les substances flottantes persistantes.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. Appendice 6 : Méthodes de prélavage des citernes de navires
→ Version 2 : Extension des méthodes de prélavage aux substances flottantes persistantes
→ Version 2 : Extension des méthodes de prélavage aux substances flottantes persistantes
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. Appendice 6