Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des exclusions pour les installations classées
Résumé. L'arrêté modifie les règles applicables aux prélèvements d'eau et aux émissions des installations classées, en excluant certaines activités comme les cimenteries ou les verreries.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 2 février 1998Art. 1 → Version 20
-Arrêté du 2 février 1998Art. 1