Arrêté du 17 décembre 2015

Article 1

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Article 1

Chaque direction régionale des affaires culturelles mentionnée dans le présent arrêté est dotée d'un emploi de directeur régional des affaires culturelles et, à l'exception de la région Corse, d'un emploi de directeur régional adjoint des affaires culturelles. En outre, certaines directions régionales des affaires culturelles sont dotées d'un ou plusieurs emplois de directeur régional adjoint exerçant les fonctions de directeur adjoint délégué.

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En vigueur depuis le 1 janvier 2016 · Dernière version le 27 décembre 2020

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Organisation des directions régionales des affaires culturelles

Résumé. Un arrêté de 2015 précise l'organisation des directions régionales des affaires culturelles, avec un directeur et un adjoint par région, sauf en Corse.

Chaque direction régionale des affaires culturelles mentionnée dans le présent arrêté est dotée d'un emploi de directeur régional des affaires culturelles et, à l'exception de la région Corse, d'un emploi de directeur régional adjoint des affaires culturelles. En outre, certaines directions régionales des affaires culturelles sont dotées d'un ou plusieurs emplois de directeur régional adjoint exerçant les fonctions de directeur adjoint délégué.

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 27 décembre 2020

Modifié parArrêté du 22 décembre 2020art. 1 : Modification de l'organisation des directions régionales des affaires culturelles

En résumé. Le texte modifie la désignation des rôles au sein des directions régionales des affaires culturelles, en remplaçant le terme 'responsable de pôle' par 'directeur adjoint délégué'.

En vigueur du vendredi 1 janvier 2016 au samedi 26 décembre 2020

Source : Légifrance