Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression de régies de recettes et d'avances pétrolières
Résumé. L'article supprime trois régies de recettes et d'avances liées à la gestion des produits pétroliers dans les armées.
Sont supprimées :
- la régie de recettes et d'avances de la direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées, à Nancy, rattachée au directeur de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées en tant qu'ordonnateur secondaire des dépenses et recettes inscrites au budget général ;
- la régie d'avances du centre d'expertise pétrolière interarmées de Marseille ;
- la régie d'avances du centre de soutien logistique du service des essences des armées de la direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées, à Varennes-sur-Seine.