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Arrêté du 17 décembre 2009

Le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche,

Vu le code rural, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu les arrêtés du 6 mai 1977, du 19 août 1992, du 27 mai 2002, du 7 novembre 2006, du 19 février 2008, du 27 novembre 2008 et du 27 février 2009 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section maïs et sorgho),

Arrête :

Article 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
ESPÈCE
(type variétal)		 DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Maïs : variétés ayant satisfait aux épreuves Fourrage DKC3491. Limagrain Verneuil Holding (FR). Limagrain Verneuil Holding (FR).
  Xantium. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
Maïs : variétés ayant satisfait aux épreuves Grain Asteri Duo (1) Caussade Semences SA (FR). Caussade Semences SA (FR).
  Prollix. Maïsadour Semences (FR). Maïsadour Semences (FR).
  Texxel. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
Maïs : variétés ayant satisfait aux épreuves rubrique waxy DKC5783 WX. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
(1) Forme modifiée de la variété Asteri CS, plus tolérante à la cycloxydime que la forme initiale.

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Article 2

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
ESPÈCE
(type variétal)		 DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Maïs Aapotheoz. Advanta Seeds BV (NL). Limagrain Verneuil Holding (FR).
  Abbot. Limagrain Verneuil Holding (FR). Limagrain Verneuil Holding (FR).
  Avenger. Südwestsaat GbR (DE). DOW AGROSCIENCE GmbH (DE).
  Celebration. Limagrain Verneuil Holding (FR). Limagrain Verneuil Holding (FR).
  Fabregas. KWS Saat AG (DE). KWS Saat AG (DE).
  KWS 5383. KWS Saat AG (DE). KWS Saat AG (DE).
  LG30208. Limagrain Verneuil Holding (FR). Limagrain Verneuil Holding (FR).
  LG30218. Limagrain Verneuil Holding (FR). Limagrain Verneuil Holding (FR).
  LG3291. Limagrain Verneuil Holding (FR). Limagrain Verneuil Holding (FR).
  MAS 38D. Maïsadour Semences (FR). Maïsadour Semences (FR).
  MAS 59P. Maïsadour Semences (FR). Maïsadour Semences (FR).
  NK Mighty. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds SAS (FR).
  Subalou. Südwestsaat GbR (DE). DOW AGROSCIENCE GmbH (DE).

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Article 3

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2010, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) des variétés désignées ci-après :
Maïs : Clarica, Crissa, Destri, DK 232, DK 585, Flavi, Fuxxol, Gaillar, Jimmi, Lexxor, LG 2234, LG 2289, Monumental, Morgat, Nexxos, Opti, PR35P12, PR39G12, PR39V62, Saxxoo.
Sorgho fourrager : Lussi.
Sorgho grain : Fulgus.

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Article 4

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2010, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de maïs cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) des variétés désignées ci-après :
PR36M28.

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Article 5

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2009, les variétés désignées ci-après :
Maïs : Ami, Anjou 210, Anjou 245, Aude, Augias, Banquise, Batawax, Baxter, Baxxao, Berlingo, Bexxin, Calas, Chabli, DK 532, Droupi, ES Regain, Fripon, Garbure, Goldenso, Lactor, Laxxio, LG 2272, Oréal, Panawax, Pernel, Phoenix, PR34 G84, PR34A92, PR35M39, PR36K20, PR38A67, PR38K29, PR39D04, Prodis, Sélène, Solal, Tarro, Thalie, Toni C 270, Velin.
Sorgho fourrager : Soleillade.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2012.

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Article 6

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2009, les variétés désignées ci-après :
Maïs : A285 CR, Arkona, Barbados, Bigstar, Codistar, ES Adibou, ES Benita, ES Littoral, Fructis, Goméra, LG 2252, Licora, Nemesis, P0823, PR33A02, PR33M83, PR34A54, PR34D21, PR34D46, PR34K77, PR34M22, PR34T11, PR34T53, PR34V22, PR34W09, PR36B57, PR36H92, PR36P35, PR36V67, PR36Y24, PR37A54, PR37F15, PR37F92, PR37K76, PR37V65, PR38D75, PR38M57, PR38N35, PR39A42, PR39A45, PR39A74, PR39B72, PR39D37, PR39D42, PR39D64, PR39D93, PR39G56, PR39K97, PR39M10, PR39M51, PR39M80, PR39N22, PR39N32, PR39N59, PR39P55, PR39R72, PR39T60, PR39V22, PR39Y22, PR39Y34, PR39Y81, Saeta, Spitzberg, Tékila, Wallis.
Sorgho grain : Nefer.

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Article 7

Dans l'arrêté du 6 mai 1977 susvisé, article 1er, pour les variétés Piper, dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice » :
Les mots : « Institut national de la recherche agronomique (FR) » sont remplacés par : « ALLSTAR SEED COMPANY (US) ».

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Article 8

Dans les arrêtés suivants susvisés :
― arrêté du 27 mai 2002, article 2, pour les variétés Wonga ;
― arrêté du 7 novembre 2006, article 10, pour les variétés Sunday ;
― arrêté du 19 février 2008, article 1er, pour les variétés Sumigo ;
― arrêté du 27 février 2009, article 1er, pour les variétés Suzy, Susann,
dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice » :
Les mots : « Südwestsaat GbR (DE) » sont remplacés par : « DOW AGROSCIENCE GmbH (DE) ».

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Article 9

Dans l'arrêté du 27 novembre 2008 susvisé, article 12, pour les variétés Alpilles de sorgho fourrager, dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice » :
Les mots : « Euralis Semences (FR) » sont remplacés par : « Jouffray-Drillaud SA (FR) ».

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Article 10

Dans l'arrêté du 27 février 2009 susvisé, article 1er, pour les variétés Koutelas, dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice » :
Les mots : « KWS France (FR) » sont remplacés par : « KWS Saat AG (DE) ».

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Article 11

Dans l'arrêté du 27 février 2009 susvisé, article 1er :
― pour la variété Ingrid, les mots : « Maïs » sont remplacés par : « Maïs, variétés ayant satisfait aux épreuves Fourrage » ;
― pour la variété Wilxxon, les mots : « Maïs, variétés ayant satisfait aux épreuves Grain et Fourrage » sont remplacés par : « Maïs, variétés ayant satisfait aux épreuves Grain » ;
― pour la variété LG3247 Duo, les mots : « Forme modifiée de la variété Josquin, plus tolérante à la cycloxydime que la forme initiale » sont remplacés par : « Forme modifiée de la variété LG3247, plus tolérante à la cycloxydime que la forme initiale » ;
― pour la variété Aansilon Duo, les mots : « Forme modifiée de la variété Amsyl, plus tolérante à la cycloxydime que la forme initiale » sont remplacés par : « Forme modifiée de la variété Ansyl plus tolérante à la cycloxydime que la forme initiale » ;
― pour la variété PR34N61, les mots : « PR34N61 » sont remplacés par : « PR34N61 ».

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Article 12

Le tableau de l'article 2 de l'arrêté du 27 février 2009 susvisé est remplacé par le tableau suivant :
ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Maïs. Aadress. Limagrain Verneuil Holding (FR). Limagrain Verneuil Holding (FR).
  Abbaco. Limagrain Verneuil Holding (FR). Limagrain Verneuil Holding (FR).
  Ampezzo. Limagrain Verneuil Holding (FR). Limagrain Verneuil Holding (FR).
  Azelo. Advanta Seeds BV (NL). Limagrain Verneuil Holding (FR).
  DKC3090. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
  DKC4082. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
  ES Diademe. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
  ES Inberrow. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
  Galexx duo (1). R 2n (FR). R 2n (FR).
  Jogger. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds SAS (FR).
  Kovadis. KWS Saat AG (DE). KWS Saat AG (DE).
  Lacrima (2). Maïsadour Semences (FR). Maïsadour Semences (FR).
  LG3234. Limagrain Advanta Nederland BV (NL). Limagrain Verneuil Holding (FR).
  MAS 19H. Maïsadour Semences (FR). Maïsadour Semences (FR).
  NK Columbia. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds SAS (FR).
  NK Eagle. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds SAS (FR).
  NK Novos. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds SAS (FR).
  NK Song. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds SAS (FR).
  NK Sweetness. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds SAS (FR).
  NK Tabash. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds SAS (FR).
  NK Top. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds SAS (FR).
  Orbit. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds SAS (FR).
  P0823. Pioneer Hi-Bred International Inc (US). Pioneer Génétique SARL (FR).
  P8300. Pioneer Overseas Corporation (US). Pioneer Génétique SARL (FR).
  P8612. Pioneer Overseas Corporation (US). Pioneer Génétique SARL (FR).
  P9641. Pioneer Overseas Corporation (US). Pioneer Génétique SARL (FR).
  PR33P82. Pioneer Hi-Bred International Inc (US). Pioneer Génétique SARL (FR).
  PR37V61. Pioneer Hi-Bred International Inc (US). Pioneer Génétique SARL (FR).
  Pteroxx duo (3). R 2n (FR). R 2n (FR).
  Reboxx. R 2n (FR). R 2n (FR).
  Symbol. KWS Saat AG (DE). KWS Saat AG (DE).
  Tionexx. R 2n (FR). R 2n (FR).
  Utopia. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds SAS (FR).
Sorgho grain. ES 61B. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
  SP 146. Sud Céréales (FR). Sud Céréales (FR).
  SP 217. Sud Céréales (FR). Sud Céréales (FR).
(1) Forme modifiée de la variété Galexx, plus tolérante à la cycloxydime que la forme initiale.
(2) Forme modifiée de la variété Dior, plus tolérante à la cycloxydime que la forme initiale.
(3) Forme modifiée de la variété Pteroxx, plus tolérante à la cycloxydime que la forme initiale.

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Article 13

Dans l'arrêté du 27 février 2009 susvisé, article 5 :
― pour la variété PR34 Y02, les mots : « PR34 Y02 » sont remplacés par : « PR34Y02 » ;
― pour la variété PR39 T83, les mots : « PR39 T83 » sont remplacés par : « PR39T83 ».

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Article 14

La directrice générale de l'alimentation est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait à Paris, le 17 décembre 2009.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général adjoint

de l'alimentation,

J.-L. Angot

Arrêté du 17 décembre 2009
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Article 2
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Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10
Article 11
Article 12
Article 13
Article 14