JORF n°0301 du 29 décembre 2009

Article 9

Article 9

Dans l'arrêté du 27 novembre 2008 susvisé, article 12, pour les variétés Alpilles de sorgho fourrager, dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice » :
Les mots : « Euralis Semences (FR) » sont remplacés par : « Jouffray-Drillaud SA (FR) ».


Historique des versions

Version 1

Dans l'arrêté du 27 novembre 2008 susvisé, article 12, pour les variétés Alpilles de sorgho fourrager, dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice » :

Les mots : « Euralis Semences (FR) » sont remplacés par : « Jouffray-Drillaud SA (FR) ».