Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des catégories de valorisation pour l'activité médicale
Résumé. L'arrêté modifie la valorisation de l'activité médicale en actualisant les catégories de forfaits et en supprimant la mention des forfaits de téléexpertise.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 janvier 2008Art. 3 : Calcul des remboursements de l'assurance maladie pour les soins hospitaliers
→ Version 5
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- Arrêté du 23 janvier 2008Art. 3