JORF n°0104 du 3 mai 2012

Article 9

Article 9

Dans l'arrêté du 24 mai 1989 susvisé :
article 1er, pour la variété Canto, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Barenbrug Holland BV (NL) » sont remplacés par les mots : « Plan Jardin (FR) » ;
article 1er, pour la variété Tenor, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Barenbrug Holland BV (NL) » sont remplacés par les mots : « Plan Jardin (FR) ».


Historique des versions

Version 1

Dans l'arrêté du 24 mai 1989 susvisé :

― article 1er, pour la variété Canto, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Barenbrug Holland BV (NL) » sont remplacés par les mots : « Plan Jardin (FR) » ;

― article 1er, pour la variété Tenor, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Barenbrug Holland BV (NL) » sont remplacés par les mots : « Plan Jardin (FR) ».