Arrêté du 17 août 2020

Article 1

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Article 1

Le service technique des remontées mécaniques et des transports guidés, service technique à compétence nationale rattaché au directeur des transports ferroviaires et fluviaux et des ports, comprend les entités suivantes :

I. - Le siège, implanté à Saint-Martin-d'Hères :

1° La direction ;

2° Cinq départements techniques :

- le département agréments outils tapis ;

- le département installations de transport par câbles ;

- le département tramways et matériels roulants ;

- le département métros et systèmes ferroviaires ;

- le département transports routiers automatisés ;

3° Deux groupes :

- le groupe automatismes contrôle-commande ;

- le groupe mécanique ;

4° Le secrétariat général ;

5° Le pôle communication documentation archives ;

6° La mission qualité-audit.

II. - Les implantations territoriales :

- le bureau Sud-Est, implanté à Saint-Martin-d'Hères ;

- le bureau Sud-Ouest, implanté à Tarbes ;

- le bureau Nord-Est, implanté à Besançon ;

- le bureau Alpes du Sud, implanté à Gap ;

- le bureau Savoie, implanté à Chambéry ;

- le bureau Haute-Savoie, implanté à Bonneville ;

- le bureau Nord-Ouest, implanté à Paris.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 12 septembre 2020 · Dernière version le 19 janvier 2025

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Organisation du service technique des remontées mécaniques

Résumé. Un arrêté décrit l'organisation d'un service technique national pour les remontées mécaniques et transports guidés, avec son siège et ses bureaux régionaux.

Le service technique des remontées mécaniques et des transports guidés, service technique à compétence nationale rattaché au directeur des transports ferroviaires et fluviaux et des ports, comprend les entités suivantes :

I. - Le siège, implanté à Saint-Martin-d'Hères :

1° La direction ;

2° Cinq départements techniques :

- le département agréments outils tapis ;

- le département installations de transport par câbles ;

- le département tramways et matériels roulants ;

- le département métros et systèmes ferroviaires ;

- le département transports routiers automatisés ;

3° Deux groupes :

- le groupe automatismes contrôle-commande ;

- le groupe mécanique ;

4° Le secrétariat général ;

5° Le pôle communication documentation archives ;

6° La mission qualité-audit.

II. - Les implantations territoriales :

- le bureau Sud-Est, implanté à Saint-Martin-d'Hères ;

- le bureau Sud-Ouest, implanté à Tarbes ;

- le bureau Nord-Est, implanté à Besançon ;

- le bureau Alpes du Sud, implanté à Gap ;

- le bureau Savoie, implanté à Chambéry ;

- le bureau Haute-Savoie, implanté à Bonneville ;

- le bureau Nord-Ouest, implanté à Paris.

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 19 janvier 2025

Modifié parArrêté du 9 janvier 2025art. 1 : Réorganisation du service technique des remontées mécaniques

En résumé. L'article modifie la structure du service technique des remontées mécaniques et des transports guidés en supprimant les références aux transports publics, en précisant les implantations territoriales et en simplifiant l'organisation administrative.

En vigueur du mercredi 2 mars 2022 au samedi 18 janvier 2025

Modifié parArrêté du 28 février 2022art. 35 : Modification de plusieurs articles réglementaires

En résumé. Le service technique des transports guidés a été renommé et ses compétences étendues aux transports ferroviaires, fluviaux et aux ports, avec une modification de son rattachement hiérarchique.

En vigueur du samedi 12 septembre 2020 au mardi 1 mars 2022

Source : Légifrance