Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article 1er de l'arrêté du 17 août 2020
Résumé Certains mots ont été changés ou supprimés dans un ancien règlement pour mieux refléter l'organisation actuelle.
L'article 1er de l'arrêté du 17 août 2020 susvisé est ainsi modifié :
1° Au dernier alinéa du 2° du I, les mots : « le département transports publics automatisés » sont remplacés par les mots : « le département transports routiers automatisés » ;
2° Au deuxième alinéa du II, les mots : «, et son antenne de Clermont-Ferrand » sont supprimés ;
3° Au cinquième alinéa du II, les mots : «, et son antenne de Briançon » sont supprimés ;
4° Au dernier alinéa du II, les mots : «, placé sous autorité conjointe du service technique des remontées mécaniques et des transports guidés et de la direction régionale interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France » sont supprimés.
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