Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification d'articles de l'arrêté du 15 février 2016
Résumé. L'article 2 change des parties d'un autre arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 février 2016Art. 3 → Version 2Arrêté du 15 février 2016Art. 27 → Version 2Arrêté du 15 février 2016Art. 28Arrêté du 15 février 2016Art. Annexe III → Version 2
- Arrêté du 15 février 2016Art. 3, Art. 27, Art. 28, Art. Annexe III