Par arrêté de la ministre de la culture en date du 16 septembre 2020, la propriété de biens des collections nationales, dont la liste est jointe au présent arrêté, est transférée à la ville de Chambéry pour affectation aux collections publiques du Musée des beaux-arts, Chambéry, selon les conditions de protection prévues aux articles L. 451-3 à L. 451-8 du code du patrimoine.

Les biens dont la propriété est transférée sont radiés des inventaires du musée du Louvre, Paris, et du musée d'Orsay, Paris, ainsi que des registres de dépôts du musée de Chambéry et seront inscrits sur l'inventaire du Musée beaux-arts de Chambéry à la date de publication de l'arrêté.

La liste des biens transférés fait l'objet d'une publication au Bulletin officiel du ministère de la culture.