Par arrêté de la ministre de la culture en date du 16 septembre 2020, la propriété de biens des collections nationales, dont la liste est jointe au présent arrêté, est transférée à la ville de Valenciennes pour affectation aux collections publiques du Musée des beaux-arts de Valenciennes, selon les conditions de protection prévues aux articles L. 451-3 à L. 451-8 du code du patrimoine.

Les biens dont la propriété est transférée sont radiés des inventaires respectifs du musée du Louvre, Paris, et du musée de Cluny - musée national du Moyen Âge, Paris, ainsi que des registres de dépôts du musée de Valenciennes et seront inscrits sur les inventaires propres du Musée des beaux-arts de Valenciennes, à la date de publication de l'arrêté.

La liste de ces biens est publiée au Bulletin officiel du ministère de la culture.