Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Coordination des acteurs des transports en commun hors Île-de-France
Résumé. La sous-direction coordonne désormais les acteurs publics et privés des transports en commun hors Île-de-France.
A modifié les dispositions suivantes :