JORF n°0249 du 19 octobre 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour de la liste des médecins autorisés à exercer en chirurgie maxillo-faciale et stomatologie

Résumé La liste des médecins pour la chirurgie de la bouche et de la face en France a été mise à jour.

Par arrêté de la ministre de la santé et de l'accès aux soins en date du 16 octobre 2024, l'arrêté du 7 juin 2024 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie maxillo-faciale », en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée est ainsi modifié :
Au lieu de :
« Sont autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité “chirurgie maxillo-faciale” en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée, les personnes dont les noms suivent :
« Mme AIT MAAMAR (Lila), épouse BENMORSLI, née le 15 juillet 1977 à Ouacifs (Algérie).
« Mme AOUINA (Ghada), épouse MEJRI, née le 21 février 1989 à Tunis (Tunisie).
« Mme LANDOULSI (Amani), épouse HELAL, née le 16 avril 1972 à Bizerte (Tunisie) »,
lire :
« Sont autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité “chirurgie maxillo-faciale et stomatologie” en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée, les personnes dont les noms suivent :
« Mme AIT MAAMAR (Lila), épouse BENMORSLI, née le 15 juillet 1977 à Ouacifs (Algérie).
« Mme LANDOULSI (Amani), épouse HELAL, née le 16 avril 1972 à Bizerte (Tunisie) ».


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de la santé et de l'accès aux soins en date du 16 octobre 2024, l'arrêté du 7 juin 2024 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie maxillo-faciale », en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée est ainsi modifié :

Au lieu de :

« Sont autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité “chirurgie maxillo-faciale” en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée, les personnes dont les noms suivent :

« Mme AIT MAAMAR (Lila), épouse BENMORSLI, née le 15 juillet 1977 à Ouacifs (Algérie).

« Mme AOUINA (Ghada), épouse MEJRI, née le 21 février 1989 à Tunis (Tunisie).

« Mme LANDOULSI (Amani), épouse HELAL, née le 16 avril 1972 à Bizerte (Tunisie) »,

lire :

« Sont autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité “chirurgie maxillo-faciale et stomatologie” en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée, les personnes dont les noms suivent :

« Mme AIT MAAMAR (Lila), épouse BENMORSLI, née le 15 juillet 1977 à Ouacifs (Algérie).

« Mme LANDOULSI (Amani), épouse HELAL, née le 16 avril 1972 à Bizerte (Tunisie) ».