JORF n°0249 du 19 octobre 2024

Arrêté du 16 octobre 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour de la liste des médecins autorisés à exercer en chirurgie maxillo-faciale et stomatologie

Résumé La liste des médecins pour la chirurgie de la bouche et de la face en France a été mise à jour.

Par arrêté de la ministre de la santé et de l'accès aux soins en date du 16 octobre 2024, l'arrêté du 7 juin 2024 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie maxillo-faciale », en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée est ainsi modifié :
Au lieu de :
« Sont autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité “chirurgie maxillo-faciale” en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée, les personnes dont les noms suivent :
« Mme AIT MAAMAR (Lila), épouse BENMORSLI, née le 15 juillet 1977 à Ouacifs (Algérie).
« Mme AOUINA (Ghada), épouse MEJRI, née le 21 février 1989 à Tunis (Tunisie).
« Mme LANDOULSI (Amani), épouse HELAL, née le 16 avril 1972 à Bizerte (Tunisie) »,
lire :
« Sont autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité “chirurgie maxillo-faciale et stomatologie” en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée, les personnes dont les noms suivent :
« Mme AIT MAAMAR (Lila), épouse BENMORSLI, née le 15 juillet 1977 à Ouacifs (Algérie).
« Mme LANDOULSI (Amani), épouse HELAL, née le 16 avril 1972 à Bizerte (Tunisie) ».