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Arrêté du 16 novembre 2020
Abrogé par Arrêté du 1er décembre 2021 - art. 15
La ministre des armées,
Vu le code de la défense ;
Vu le décret n° 2008-947 du 12 septembre 2008 modifié fixant certaines dispositions applicables aux élèves militaires des écoles militaires d'élèves officiers de carrière ;
Vu le décret n° 2012-1029 du 5 septembre 2012 modifié portant statut particulier du corps des commissaires des armées ;
Vu l'arrêté du 24 novembre 1998 modifié relatif aux épreuves sportives communes aux concours d'entrée aux grandes écoles militaires de recrutement d'officiers ;
Vu l'arrêté du 10 juillet 2017 relatif aux normes d'aptitude applicables aux commissaires des armées, aux aumôniers militaires et au personnel militaire rattaché au corps des commissaires des armées ;
Vu l'arrêté du 19 mai 2020 fixant les conditions de recours à la visioconférence pour l'organisation des phases orales des examens, concours, recrutements et sélections militaires et pour les délibérations des jurys, commissions et instances de sélection,
Arrête :
Chapitre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Abrogé9 décembre 2021Chapitre II : ADMISSIBILITÉ
Abrogé9 décembre 2021Chapitre III : ADMISSION
Abrogé9 décembre 2021Chapitre IV : NATURE DES ÉPREUVES
Abrogé9 décembre 2021Chapitre V : DISPOSITIONS DIVERSES
Abrogé9 décembre 2021Annexe
Abrogé9 décembre 2021Annexe
Abrogé9 décembre 2021Annexe
Abrogé9 décembre 2021Fait le 16 novembre 2020.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des ressources humaines du ministère des armées,
P. Hello
Abrogé depuis le jeudi 9 décembre 2021
Abrogé parArrêté du 1er décembre 2021art. 15
En vigueur du samedi 21 novembre 2020 au mercredi 8 décembre 2021