Arrêté du 16 novembre 2020

Article 1

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Article 1

Le niveau de risque épizootique tel que défini à l'article 3 de l'arrêté du 16 mars 2016 susvisé (Classement du risque épizootique d'influenza aviaire) est qualifié de "Elevé" pour l'ensemble du territoire métropolitain.

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Abrogé24 avril 2021

Créé le 17 novembre 2020 · Abrogé le 24 avril 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Niveau de risque épizootique élevé pour les oiseaux en France

Résumé. Le risque de maladie pour les oiseaux est très élevé en France métropolitaine.

Le niveau de risque épizootique tel que défini à l'article 3 de l'arrêté du 16 mars 2016 susvisé (Classement du risque épizootique d'influenza aviaire) est qualifié de "Elevé" pour l'ensemble du territoire métropolitain.

Historique des versions

En vigueur du mardi 17 novembre 2020 au vendredi 23 avril 2021

Source : Légifrance