Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des protocoles d'expérimentation pour les plantes cultivées
Résumé. Les protocoles d'expérimentation pour les plantes cultivées sont modifiés pour inclure des critères plus stricts et des conditions écologiques variées.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 octobre 2003Art. 6 → Version 2
- Arrêté du 24 octobre 2003Art. 6