Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la procédure d'identification des clones
Résumé. Les clones doivent maintenant être identifiés par des marqueurs moléculaires spécifiques avant toute demande d'admission.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 octobre 2003Art. 2 → Version 2
- Arrêté du 24 octobre 2003Art. 2