Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des exigences pour l'expérimentation sur les plants
Résumé. L'arrêté modifie les règles pour les expérimentations sur les plants, en augmentant le nombre de sites et de plants à mesurer.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 octobre 2003Art. 7 → Version 2
- Arrêté du 24 octobre 2003Art. 7