Arrêté du 16 mars 2017

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 6 juillet 2011

Art. Annexe

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Modification de la mise à disposition des annexes

Résumé. Les annexes de l'arrêté du 6 juillet 2011 sont désormais disponibles sur le site internet du ministère des sports et dans le Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 6 juillet 2011Art. Annexe → Version 3
- Arrêté du 6 juillet 2011
Art. Annexe

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