Abrogé depuis le 2018-07-01 par Arrêté du 1er décembre 2016 - art. 13 (VT)
Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur le site internet relevant de la ministre chargée des sports ( http://www.sports.gouv.fr) ainsi qu'au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.
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En vigueur à partir du jeudi 23 mars 2017
Abrogé le dimanche 1 juillet 2018
Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur le site internet relevant de la ministre chargée des sports ( http://www.sports.gouv.fr) ainsi qu'au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.
En vigueur à partir du vendredi 10 août 2012
Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur le site internet relevant de la ministre chargée des sports ( http://www.sports.gouv.fr) ainsi qu'au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.
En vigueur à partir du dimanche 24 juillet 2011
Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur le site internet relevant de la ministre chargée des sports ( http://www.sports.gouv.fr) ainsi qu'au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.