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Arrêté du 16 mars 2017

modifiant l'arrêté du 6 juillet 2011 portant création de la spécialité « plongée subaquatique » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

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Mise à jour des règles de plongée

Résumé. Les règles de plongée sont mises à jour et disponibles en ligne, mais les plongeurs déjà acceptés avant cette date suivent les anciennes règles.

Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,

Vu l'arrêté du 6 juillet 2011 modifié portant création de la spécialité « plongée subaquatique » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport,

Arrête :

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Modification de la mise à disposition des annexes

Résumé. Les annexes de l'arrêté du 6 juillet 2011 sont désormais disponibles sur le site internet du ministère des sports et dans le Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 6 juillet 2011Art. Annexe → Version 3
- Arrêté du 6 juillet 2011
Art. Annexe

En vigueur depuis le 23 mars 2017 · Dernière version le 30 juin 2017

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Règles transitoires pour le brevet de plongée

Résumé. Les candidats déjà acceptés pour le brevet de plongée avant cette date suivent les anciennes règles.

Les candidats admis en formation en vue de l'obtention du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité plongée subaquatique à la date de la publication du présent arrêté demeurent régis par les dispositions de l'arrêté du 6 juillet 2011 susvisé dans leur rédaction antérieure au présent arrêté.

En vigueur depuis le 23 mars 2017

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Rôle de la directrice des sports dans un arrêté

Résumé. La directrice des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté publié au Journal officiel.

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 16 mars 2017.

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'emploi et des formations,

B. Béthune

En vigueur depuis le jeudi 23 mars 2017

Arrêté du 16 mars 2017
Article 1
Article 2
Article 3