Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Simplification du titre professionnel de peintre en décors
Résumé. Le titre professionnel de peintre en décors est simplifié et ne comporte plus qu'une seule unité constitutive.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 septembre 2003Art. 3 : Création du titre professionnel de peintre en décors
→ Version 3
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- Arrêté du 8 septembre 2003Art. 3