Arrêté du 16 mars 2009

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 15 janvier 1993

Art. 2

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Mise à jour des taux de l'indemnité de suivi et d'orientation

Résumé. Les taux de l'indemnité de suivi et d'orientation des élèves sont mis à jour, avec des corrections orthographiques et une nouvelle catégorie pour les baccalauréats professionnels en trois ans.

A modifié les dispositions suivantes :

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