Arrêté du 16 mars 2009

Article 2

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Article 2

Des avis à la batellerie fixent les conditions dans lesquelles les bateaux peuvent circuler, pendant les périodes de fermeture de la navigation, dans les biefs où pourra être maintenue une hauteur d'eau suffisante.
La remise en eau des biefs sera effectuée de façon progressive après achèvement des travaux.
Les usagers sont invités à s'informer auprès des services, gestionnaires des voies d'eau en cause, des conditions dans lesquelles s'effectueront l'abaissement et la remontée du plan d'eau.

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En vigueur depuis le 27 mars 2009

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Conditions de circulation des bateaux pendant les fermetures de navigation

Résumé. Les bateaux peuvent circuler pendant les périodes de fermeture de la navigation si l'eau est suffisante, et les usagers doivent se renseigner sur les changements de niveau d'eau.

Des avis à la batellerie fixent les conditions dans lesquelles les bateaux peuvent circuler, pendant les périodes de fermeture de la navigation, dans les biefs où pourra être maintenue une hauteur d'eau suffisante.
La remise en eau des biefs sera effectuée de façon progressive après achèvement des travaux.
Les usagers sont invités à s'informer auprès des services, gestionnaires des voies d'eau en cause, des conditions dans lesquelles s'effectueront l'abaissement et la remontée du plan d'eau.

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En vigueur depuis le vendredi 27 mars 2009

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