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Arrêté du 16 mai 2025

modifiant l'arrêté du 7 juillet 2021 relatif à l'expérimentation « Read'hy, programme de Réadaptation cardiaque connecté : le futur »

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du cadre de l'expérimentation 'Read’hy' de réadaptation cardio-vasculaire

Résumé. Un nouvel arrêté modifie le cadre d'une expérience de réadaptation cardiaque connectée, qui durera jusqu'au 15 novembre 2025.

La ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles et la ministre auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée des comptes publics,

Vu le code de la sécurité sociale, notamment son article L. 162-31-1 (Expérimentations pour améliorer les soins de santé) ;

Vu l'arrêté du 7 juillet 2021 ('Read'hy': un programme de réadaptation cardiaque approuvé) relatif à l'expérimentation « Read'hy, programme de réadaptation cardiaque connecté : le futur » ;

Vu l'arrêté du 16 janvier 2025 (Financement de projets innovants en santé pour 2025) déterminant le montant prévisionnel de la dotation annuelle du fonds pour l'innovation du système de santé pour l'exercice 2025 ;

Vu le cahier des charges modifié sur le projet d'expérimentation « Read'hy, programme de réadaptation cardiaque connecté : le futur » ;

Vu l'avis du comité technique de l'innovation en santé en date du 28 mars 2025,

Arrêtent :

En vigueur depuis le 28 mai 2025

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Remplacement du cahier des charges par la version « Read’hy »

Résumé. Le texte remplace le cahier des charges original et introduit un nouveau cadre réglementaire pour l’expérimentation "Read’hy", un programme connecté visant la réadaptation cardio‑vasculaire.

Le cahier des charges modifié susvisé de l'expérimentation « Read'hy, programme de réadaptation cardiaque connecté : le futur » remplace le cahier des charges annexé à l'arrêté du 7 juillet 2021.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 7 juillet 2021Art.
- Arrêté du 7 juillet 2021
Art. null

En vigueur depuis le 28 mai 2025

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Limitation temporelle d’une expérimentation

Résumé. L’expérience ne dure pas plus que quarante‑sept mois et s’arrête au maximum le 15 novembre 2025.

La durée de l'expérimentation est fixée pour une durée de quarante-sept mois maximum. Elle se termine au plus tard le 15 novembre 2025.

En vigueur depuis le 28 mai 2025

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Modification et publication d'un arrêté sur une expérimentation de santé

Résumé. Un arrêté du 16 mai 2025 modifie le cahier des charges d'une expérimentation de réadaptation cardiaque connectée et prévoit sa publication au Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 16 mai 2025.

La ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles,

Pour la ministre et par délégation :

L'adjointe à la sous-directrice des prises en charge hospitalière et des parcours ville-hôpital,

C. Favereau

La ministre auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée des comptes publics,

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice du financement du système de soins,

C. Delpech

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Nota. - Le cahier des charges cité à l'article 1er ci-dessus est publié sur le site internet du ministère chargé de la santé : www.sante.gouv.fr/article-51

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En vigueur depuis le mercredi 28 mai 2025

Arrêté du 16 mai 2025
Article 1
Article 2
Article 3