En vigueur depuis le 28 mai 2025
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification et publication d'un arrêté sur une expérimentation de santé
Résumé. Un arrêté du 16 mai 2025 modifie le cahier des charges d'une expérimentation de réadaptation cardiaque connectée et prévoit sa publication au Journal officiel.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.