Arrêté du 16 mai 2025

Article 1

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Article 1

L'annexe prévue à l'article 1er de l'arrêté du 20 octobre 2021 (Délivrance des diplômes nationaux d'enseignement vétérinaire par les écoles nationales vétérinaires) habilitant les écoles nationales vétérinaires à délivrer des diplômes nationaux d'enseignement vétérinaire est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 25 mai 2025

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Remplacement de l’annexe habilitant les écoles nationales vétérinaires

Résumé. Les règles qui permettent aux écoles vétérinaires d’attribuer leurs diplômes sont mises à jour grâce à une nouvelle annexe.

L'annexe prévue à l'article 1er de l'arrêté du 20 octobre 2021 (Délivrance des diplômes nationaux d'enseignement vétérinaire par les écoles nationales vétérinaires) habilitant les écoles nationales vétérinaires à délivrer des diplômes nationaux d'enseignement vétérinaire est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le dimanche 25 mai 2025

Source : Légifrance