Arrêté du 16 mai 2011

Bj,k = lk × (Mj,k ― Øk)

Pour chaque demi-heure de chaque heure hors pointe du mois j de l'année k, le coefficient de modulation Bj,k est donné par la formule suivante :

Bj,k = lk × (Mj,k ― k ― Øk)

Les coefficients Mj,k de modulation mensuelle sont fixés pour les années 2011 à 2016 dans le tableau 1 ci-dessous :

Tableau 1

Mj,k ANNÉE k
Mois j 2011 2012 2013 2014 2015 2016
Janvier 114,52 % 114,44 % 110,83 % 107,22 % 103,61 % 100,00 %
Février 112,89 % 112,81 % 109,61 % 106,41 % 103,20 % 100,00 %
Mars 101,22 % 101,15 % 100,86 % 100,58 % 100,29 % 100,00 %
Avril 91,82 % 91,76 % 93,82 % 95,88 % 97,94 % 100,00 %
Mai 85,29 % 85,23 % 88,93 % 92,62 % 96,31 % 100,00 %
Juin 82,99 % 82,93 % 87,20 % 91,46 % 95,73 % 100,00 %
Juillet 89,54 % 89,48 % 92,11 % 94,78 % 97,41 % 100,00 %
Août 90,16 % 90,16 % 92,62 % 95,12 % 97,58 % 100,00 %
Septembre 92,91 % 92,91 % 94,66 % 96,46 % 98,24 % 100,00 %
Octobre 96,10 % 96,10 % 97,02 % 98,03 % 99,02 % 100,00 %
Novembre 103,30 % 103,30 % 102,36 % 101,55 % 100,76 % 100,00 %
Décembre 115,99 % 115,99 % 111,78 % 107,76 % 103,84 % 100,00 %
Les coefficients k réduction de puissance hors pointe sont fixés les années 2011 à 2016 dans le tableau 2 ci-dessous :

Tableau 2

2011 2012 2013 2014 2015 2016
k 3,7 % 3,0 % 2,2 % 1,5 % 0,7 % 0 %
Les coefficients Øk sont fixés pour les années 2011 à 2016 dans le tableau 3 ci-dessous :

Tableau 3

2011 2012 2013 2014 2015 2016
Øk 57 % 57 % 57 % 57 % 57 % 57 %
Les coefficients lk sont fixés pour les années 2011 à 2016 dans le tableau 4 ci-dessous :

Tableau 4

2011 2012 2013 2014 2015 2016
lk 2,592 094 5 2,561 800 0 2,500 536 1 2,440 649 8 2,379 833 6 2,325 581 4

Historique des versions

Bj,k = lk × (Mj,k ― Øk)

Pour chaque demi-heure de chaque heure hors pointe du mois j de l'année k, le coefficient de modulation Bj,k est donné par la formule suivante :

Bj,k = lk × (Mj,k ― k ― Øk)

Les coefficients Mj,k de modulation mensuelle sont fixés pour les années 2011 à 2016 dans le tableau 1 ci-dessous :

Tableau 1

Mj,k ANNÉE k
Mois j 2011 2012 2013 2014 2015 2016
Janvier 114,52 % 114,44 % 110,83 % 107,22 % 103,61 % 100,00 %
Février 112,89 % 112,81 % 109,61 % 106,41 % 103,20 % 100,00 %
Mars 101,22 % 101,15 % 100,86 % 100,58 % 100,29 % 100,00 %
Avril 91,82 % 91,76 % 93,82 % 95,88 % 97,94 % 100,00 %
Mai 85,29 % 85,23 % 88,93 % 92,62 % 96,31 % 100,00 %
Juin 82,99 % 82,93 % 87,20 % 91,46 % 95,73 % 100,00 %
Juillet 89,54 % 89,48 % 92,11 % 94,78 % 97,41 % 100,00 %
Août 90,16 % 90,16 % 92,62 % 95,12 % 97,58 % 100,00 %
Septembre 92,91 % 92,91 % 94,66 % 96,46 % 98,24 % 100,00 %
Octobre 96,10 % 96,10 % 97,02 % 98,03 % 99,02 % 100,00 %
Novembre 103,30 % 103,30 % 102,36 % 101,55 % 100,76 % 100,00 %
Décembre 115,99 % 115,99 % 111,78 % 107,76 % 103,84 % 100,00 %
Les coefficients k réduction de puissance hors pointe sont fixés les années 2011 à 2016 dans le tableau 2 ci-dessous :

Tableau 2

2011 2012 2013 2014 2015 2016
k 3,7 % 3,0 % 2,2 % 1,5 % 0,7 % 0 %
Les coefficients Øk sont fixés pour les années 2011 à 2016 dans le tableau 3 ci-dessous :

Tableau 3

2011 2012 2013 2014 2015 2016
Øk 57 % 57 % 57 % 57 % 57 % 57 %
Les coefficients lk sont fixés pour les années 2011 à 2016 dans le tableau 4 ci-dessous :

Tableau 4

2011 2012 2013 2014 2015 2016
lk 2,592 094 5 2,561 800 0 2,500 536 1 2,440 649 8 2,379 833 6 2,325 581 4