I. ― Le profil d'un produit mentionné à l'article 1er du décret n° 2011-466 du 28 avril 2011 susvisé est défini par la chronique demi-heure par demi-heure de la puissance délivrée pendant la période de livraison. Chaque demi-heure, la puissance du produit est égale à la quantité du produit, au sens du III de l'article 1er du décret n° 2011-466 du 28 avril 2011 susvisé, multipliée par le coefficient de modulation défini à l'article 2 et arrondie au centième de mégawatt le plus proche.
II. ― Toute heure comprise entre 8 heures et 20 heures du lundi au vendredi hors jours fériés nationaux est une heure de pointe. Les autres heures sont les heures hors pointe.

I. - La catégorie C1 définie au VI de l'article 1er du décret n° 2011-466 du 28 avril 2011 susvisé donne droit au produit dont le profil est caractérisé par un coefficient de modulation égal à 1 chaque demi-heure de chaque période de livraison.

II. - La catégorie C2 définie au VI de l'article 1er du décret n° 2011-466 du 28 avril 2011 susvisé donne droit au produit dont le profil est caractérisé par le coefficient de modulation suivant :

Pour chaque demi-heure de chaque heure de pointe du mois j de l'année k, le coefficient de modulation Bj,k est donné par la formule suivante :

Bj,k = λk × (Mj,k ― Øk)

Pour chaque demi-heure de chaque heure hors pointe du mois j de l'année k, le coefficient de modulation Bj,k est donné par la formule suivante :

Bj,k = λk × (Mj,k ― αk ― Øk)

Les coefficients Mj,k de modulation mensuelle sont fixés pour les années 2011 à 2016 dans le tableau 1 ci-dessous :

Tableau 1

Les coefficients k réduction de puissance hors pointe sont fixés les années 2011 à 2016 dans le tableau 2 ci-dessous :

Tableau 2

Les coefficients Øk sont fixés pour les années 2011 à 2016 dans le tableau 3 ci-dessous :

Tableau 3

Tableau 4

Le directeur général de l'énergie et du climat est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française