I. ― Le profil d'un produit mentionné à l'article 1er du décret n° 2011-466 du 28 avril 2011 susvisé est défini par la chronique demi-heure par demi-heure de la puissance délivrée pendant la période de livraison. Chaque demi-heure, la puissance du produit est égale à la quantité du produit, au sens du III de l'article 1er du décret n° 2011-466 du 28 avril 2011 susvisé, multipliée par le coefficient de modulation défini à l'article 2 et arrondie au centième de mégawatt le plus proche.
II. ― Toute heure comprise entre 8 heures et 20 heures du lundi au vendredi hors jours fériés nationaux est une heure de pointe. Les autres heures sont les heures hors pointe.

I. - La catégorie C1 définie au VI de l'article 1er du décret n° 2011-466 du 28 avril 2011 susvisé donne droit au produit dont le profil est caractérisé par un coefficient de modulation égal à 1 chaque demi-heure de chaque période de livraison.

II. - La catégorie C2 définie au VI de l'article 1er du décret n° 2011-466 du 28 avril 2011 susvisé donne droit au produit dont le profil est caractérisé par le coefficient de modulation suivant :

Pour chaque demi-heure de chaque heure de pointe du mois j de l'année k, le coefficient de modulation Bj,k est donné par la formule suivante :

Bj,k = λk × (Mj,k ― Øk)

Pour chaque demi-heure de chaque heure hors pointe du mois j de l'année k, le coefficient de modulation Bj,k est donné par la formule suivante :

Bj,k = λk × (Mj,k ― αk ― Øk)

Les coefficients Mj,k de modulation mensuelle sont fixés pour les années 2011 à 2016 dans le tableau 1 ci-dessous :

Tableau 1

| Mj,k |ANNÉE k | | | | | | |---------|--------|--------|--------|--------|--------|--------| | Mois j | 2011 | 2012 | 2013 | 2014 | 2015 | 2016 | | Janvier |114,52 %|114,44 %|110,83 %|107,22 %|103,61 %|100,00 %| | Février |112,89 %|112,81 %|109,61 %|106,41 %|103,20 %|100,00 %| | Mars |101,22 %|101,15 %|100,86 %|100,58 %|100,29 %|100,00 %| | Avril |91,82 % |91,76 % |93,82 % |95,88 % |97,94 % |100,00 %| | Mai |85,29 % |85,23 % |88,93 % |92,62 % |96,31 % |100,00 %| | Juin |82,99 % |82,93 % |87,20 % |91,46 % |95,73 % |100,00 %| | Juillet |89,54 % |89,48 % |92,11 % |94,78 % |97,41 % |100,00 %| | Août |90,16 % |90,16 % |92,62 % |95,12 % |97,58 % |100,00 %| |Septembre|92,91 % |92,91 % |94,66 % |96,46 % |98,24 % |100,00 %| | Octobre |96,10 % |96,10 % |97,02 % |98,03 % |99,02 % |100,00 %| |Novembre |103,30 %|103,30 %|102,36 %|101,55 %|100,76 %|100,00 %| |Décembre |115,99 %|115,99 %|111,78 %|107,76 %|103,84 %|100,00 %|

Les coefficients k réduction de puissance hors pointe sont fixés les années 2011 à 2016 dans le tableau 2 ci-dessous :

Tableau 2

| |2011|2012 |2013 |2014 |2015 |2016| |:-:|:--:|:---:|:---:|:---:|:---:|:--:| |αk |3,7 |3,0 %|2,2 %|1,5 %|0,7 %|0 % |

Les coefficients Øk sont fixés pour les années 2011 à 2016 dans le tableau 3 ci-dessous :

Tableau 3

| |2011|2012|2013|2014|2015|2016| |---|----|----|----|----|----|----| |Øk |57 %|57 %|57 %|57 %|57 %|57 %|

Les coefficients λk sont fixés pour les années 2011 à 2016 dans le tableau 4 ci-dessous :

Tableau 4

| | 2011 | 2012 | 2013 | 2014 | 2015 | 2016 | |---|-----------|-----------|-----------|-----------|-----------|-----------| |λk |2,592 094 5|2,561 800 0|2,500 536 1|2,440 649 8|2,379 833 6|2,325 581 4|

Le directeur général de l'énergie et du climat est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française